Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-dessous la brochure « Le Grand Débat National ».

Vous trouverez en pièce jointe le dossier de presse édité à l'occasion de l'organisation du 2ème petit déjeuner presse co-organisé par l'USH de Bourgogne-Franche-Comté et la Caisse d'Epargne de Bourgogne-Franche-Comté le 20 décembre 2018.

Vous trouverez en pièce jointe la contribution au SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté produite par l'USH de Bourgogne-Franche-Comté.

Vous trouverez ci-dessous un diaporama produit par la Direction de la Maîtrise d'Ouvrage et des Politiques patrimoniales de l'USH (DMOP) qui reprend les principaux points votés sur ces sujets dans la version de la loi issue de la Commission Mixte Paritaire du parlement.

Vous trouverez en pièce jointe la synthèse de la loi Elan au 29/10/2018 réalisée par l'USHB à partir de l'analyse juridique de la DJEF (USH) en date du 10/10/2018. Elle aborde plus particulièrement les titres II et III.

Vous trouverez en pièce jointe la présentation de la convention Procivis 2018 - 2022 par la SACICAP Bourgogne Nord à l'USH de Bourgogne-Franche-Comté.

Présentation aux acteurs de l’économie locale du bâtiment et des travaux publics.

Retrouvez ici la note rédigée par l'USH de Bourgogne.

Présentation de Christophe BERION, Directeur général d'ORVITIS, OPH de la Côte-d'Or.

Présentation du 19 juin 2018 au Sénat sur la contribution des organismes HLM de Bourgogne-Franche-Comté au projet de loi ELAN.

Dans le cadre de l'examen du projet de loi ELAN par le parlement, les organismes HLM de la région Bourgogne-Franche-Comté ont adopté six pistes d’amendement afin que le texte prenne réellement en compte nos réalités territoriales et économiques spécifiques.

 Retrouvez ici les nouveautés du site http://prets.caissedesdepots.fr/, notamment la signature électronique des contrats.